Mentions légales

Propriétaire du site

www.aarhse.com est la propriété de l’Association académique de recherche, d’histoire et de sociologie de l’énergie (AARHSE).
situé 20, boulevard Latour -Maubourg – 75007 PARIS
Tél : 01 40 62 16 40

Conception et réalisation multimédia du site Internet

Agence BINGO
10 rue Jane Addams
14280 Saint Contest
02 31 39 70 60
http://www.agencebingo.fr

Editeur

Association académique de recherche, d’histoire et de sociologie de l’énergie (AARHSE).
situé 20, boulevard Latour -Maubourg – 75007 PARIS
Tél : 01 40 62 16 40

Directeur de la publication:

Hébergement

Le site « www.aarhse.com » est hébergé sur les matériels informatiques de la société

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

La navigation sur le site « www.aarhse.com » vaut pour acceptation de ces CGU.

L’utilisation du site « www.aarhse.com » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.aarhse.com » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site « www.aarhse.com » propose à l’utilisateur des informations en lien avec les activités de l’AARHSE (organisation du concours annuel, contenu académique, compte-rendu de manifestations).

Pré-requis techniques

Pour pouvoir utiliser le site « www.aarhse.com », l’utilisateur doit disposer du libre usage d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone, configuré et paramétré aux fins d’accéder au site « www.aarhse.com » et avoir des connaissances techniques suffisantes lui permettant de l’utiliser normalement.

L’utilisateur devra disposer de tout le matériel nécessaire afin d’assurer sa connexion au réseau Internet. A ce titre, pour une utilisation optimale du site « www.aarhse.com », il est recommandé d’être équipé d’une connexion Internet haut débit.

L’utilisateur n’a pas besoin de s’authentifier préalablement, ni de s’être créé un pseudonyme.

Disponibilité

L’AARHSE s’efforce de maintenir accessible le site « www.aarhse.com » aux Utilisateurs 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’AARHSE peut donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à niveau ou en cas de force majeure. L’AARHSE se réserve aussi la possibilité à tout moment, et cela sans préavis de modification, suspension ou même d’interruption de la diffusion de tout ou partie du Site. L’AARHSE n’est en aucun cas responsable de l’intégralité de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.

Alors même que l’AARHSE a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations et services contenus sur le Site, elle ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. L’AARHSE n’est en effet tenue que d’une simple obligation de moyens.

L’AARHSE se réserve le droit de modifier le site à tout moment. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.

L’AARHSE se réserve le droit de faire évoluer le site, en mettant notamment à disposition de nouvelles fonctionnalités, ou en modifiant ou en supprimant certaines.

Cookies

1.Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un traceur électronique qui permet un suivi de l’appareil de l’utilisateur d’un site Internet. Lorsque vous vous connectez à un site Internet, le cookie est « déposé » sur votre navigateur. Ceci permet l’identification de l’appareil (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) lorsque vous visitez le même site par la suite. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site depuis le même appareil et ont également vocation à permettre à l’éditeur de procéder à diverses mesures de fréquentation.

2.Les types de cookies utilisés sur le Site

Les cookies de mesure d’audience

Ces cookies de statistiques permettent de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des utilisateurs sur le site et leur fréquence de retour. Les données statistiques sont recueillies via l’outil Google Analytics et sont par la suite restituées à la FNCCR de façon agrégée et anonyme dans une interface web à laquelle elle seule a l’accès.

Google Analytics est un service d’analyse de site interne et fourni par Google. Il utilise des cookies lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Pour des informations complémentaires sur la manière dont Google traite vos données à caractère personnel dans le cadre d’outils comme Google Analytics, vous pouvez consulter ses règles de confidentialité via le lien suivant : https://policies.google.com/technologies/cookies

Votre consentement à l’utilisation de cookies de Google Analytics vous est demandé lorsque vous accédez au site pour la première fois.

Pour faire ce choix, l’utilisateur peut cliquer sur le lien disponible dans le bandeau Cookies affiché lors de la première connexion au Site. L’utilisateur peut également modifier son choix à tout moment en cliquant ici..

Nom du cookieFinalitéDurée de conservation
_gaUtilisé pour distinguer les utilisateurs13 mois
_gidUtilisé pour distinguer les utilisateurs24 heures
_gatUtilisé pour limiter le nombre de requêtes à doubleclick.net1 minute
gac_ Contient des informations relatives à l’exposition de l’utilisateur à des campagnes.90 jours

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

– toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

– les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite en dehors d’un usage privé.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Des liens hypertextes sortants sont présents sur le site « www.aarhse.com » Cependant, les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de l’AARHSE qui n’a pas le contrôle de ces liens.

L’utilisateur ne pourra engager la responsabilité de l’AARHSE concernant le contenu et les ressources relatives aux liens.

Le cas échéant, le fait pour l’utilisateur d’insérer un lien hypertexte sur son propre site et/ou blog exploité ou non à des fins commerciales renvoyant directement au Site ne signifie en aucun cas que l’AARHSE approuve leur contenu. En tout état de cause, l’AARHSE ne saurait être tenue pour responsable du renvoi ou du lien vers son Site figurant sur d’autres sites.

L’utilisateur dégage l’AARHSE de toutes réclamations éventuelles de tiers à son encontre en raison de la violation par l’utilisateur des droits des tiers ou de d’une législation applicable.

Responsabilités

Dans l’hypothèse où l’utilisateur accéderait au site « www.aarhse.com » à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.

L’AARHSE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du « www.aarhse.com », y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Les informations et le contenu du site « www.aarhse.com » sont donnés à titre indicatif. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site.

Droit applicable

Le droit applicable au site « www.aarhse.com » est le droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation du site « www.aarhse.com » seuls les tribunaux français seront compétents.